Le projet d’Immo Mousquetaires, de construire un grand centre commercial, à Crottet, sur une zone humide abritant des espèces protégées, a du plomb dans l’aile. Déboutée en première instance, la société immobilière a, une nouvelle fois, perdu le bras de fer qui l’oppose aux écologistes en appel.
La nouvelle a été officialisée lundi 20 septembre par France nature environnement (FNE) : le projet de centre commercial à Crottet, à l’arrêt depuis plusieurs mois, a du plomb dans l’aile. Dans un arrêt rendu public le 16 septembre dernier, la cour administrative d’appel de Lyon a rejeté la requête d’Immo Mousquetaires d’annuler le premier jugement rendu par le tribunal administratif de Lyon en novembre 2018. L’instance avait, à l’époque, décidé d’annuler l’autorisation environnementale accordée par la préfecture de l’Ain le 5 octobre 2017. Décision confirmée en appel.
Maxime Flamant, juriste de FNE, savoure cette victoire acquise après un très long bras de fer juridique, en partie financé par une collecte de dons organisée par l’association en mai 2019. « C’est une bonne nouvelle. Dans ce dossier, on a toujours été confiants. On avait gagné en première instance. En appel, la partie adverse n’avait aucun nouvel argument à nous opposer. »
Source: JSL
